Héritages et Constructions dans le Texte et l'Image

HCTI
HÉRITAGES ET CONSTRUCTIONS DANS LE TEXTE ET L'IMAGE

Statuts

Statuts au 5 octobre 2012

STATUTS DE L'ÉQUIPE D'ACCUEIL

HÉRITAGES & CONSTRUCTIONS DANS LE TEXTE ET L'IMAGE
HCTI –EA 4249

  Chapitre 1er : Principes directeurs

Article 1 - Nom de l'Équipe d'Accueil

Héritages & Constructions dans le Texte et l'Image (HCTI), EA 4249.

Article 2 - Situation administrative

Situation administrative : Équipe d’accueil (EA) rattachée à l'Université de Brest (Université de Bretagne Occidentale - UBO-, établissement principal) et à l'Université de Bretagne-Sud (UBS).

Article 3 - Objectifs

Regrouper au sein d'une même unité de recherche des chercheurs des domaines Arts, Lettres et Langues qui explorent les modalités d'Héritages et de Constructions des cultures en se fondant sur des corpus divers, textuels, numériques, iconographiques, filmiques.

Pluridisciplinaire, HCTI peut se réunir sur l'ensemble ou une partie du programme de recherche subdivisé en thèmes et projets de recherche. L'équipe peut soutenir les actions de recherche individuelles ou liées à des travaux qui ne sont pas menés à l'initiative d'HCTI (ANR, MSH, PCRD…).

Article 4 – Structures de gouvernance

La gouvernance de l’équipe s’appuie à titre principal sur :
- une direction et une direction adjointe de l’unité
- un conseil de laboratoire
- deux conseils de site
- et une assemblée générale.

Article 5 - Les membres de l'équipe

Toute demande d'appartenance à l'EA doit être déposée auprès du Directeur/de la Directrice. Elle est ensuite examinée par le Conseil du laboratoire et votée en AG.

Sont membres titulaires de cette équipe :
- Les enseignant(e)s-chercheur(e)s et chercheur(e)s titulaires de l'UBO et de l'UBS dont la demande de rattachement a été acceptée.
- Les doctorant(e)s dirigé(e)s par les enseignant(e)s habilité(e)s de l'équipe.
- Tout(e) enseignant(e)-chercheur(e) extérieur(e) à l'UBS ou l'UBO et qui n'est pas membre titulaire d'un laboratoire reconnu et dont la demande de rattachement a été acceptée.
- Les personnels directement affectés à l'équipe.

Les enseignant(e)s-chercheur(e)s ayant une production scientifique inférieure à ce qui est attendu par le ministère lors de chaque plan quinquennal peuvent perdre leur statut de membres titulaires et devenir chercheur(e)s associé(e)s sur décision du Conseil de laboratoire.

Sont membres associés :
- Les professeurs émérites
- Les ATER dont le directeur de recherche n’est pas membre du laboratoire
- Les enseignant(e)s qui n'ont pas le statut d'enseignant(e)-chercheur(e),
- Les chercheur(e)s qui n'appartiennent pas à une institution universitaire ou de recherche
- Les enseignant(e)s-chercheur(e)s déjà membres titulaires d'une autre équipe de recherche.

La demande d'appartenance doit être déposée auprès du Directeur/Directrice. Elle sera examinée par le Conseil de laboratoire avant d'être soumise à un vote de l'Assemblée Générale.

Chapitre 2 : Le conseil de laboratoire

Article 6 - Composition du conseil de laboratoire et modalités de désignation

Le Conseil de laboratoire est ainsi composé :
- Un directeur/une directrice et un directeur-adjoint/une directrice-adjointe (le directeur/la directrice et le directeur-adjoint/la directrice adjointe ne peuvent appartenir à la même université) ;
- Sept membres élus (4 UBO et 3 UBS) parmi les enseignant(e)s-chercheur(e)s et les chercheur(e)s membres titulaires de l'équipe. Ces membres sont élus pour quatre ans par l'ensemble des membres de l'équipe en Assemblée Générale.

Deux représentant(e)s des doctorant(e)s - un/une par université - élu(e)s pour deux ans parmi les doctorant(e)s de chacun des deux sites sont invité(e)s à participer aux travaux du Conseil, de même que le/la responsable de la communication (élu par l'Assemblée Générale).

Article 7 : Principes de fonctionnement du conseil de Laboratoire

Le Conseil de laboratoire est convoqué par son directeur/sa directrice qui le préside.

Il se réunit au moins deux fois par an.

Tout membre du conseil qui ne peut participer à une réunion peut se faire représenter.

Article 8 : Fonctions du conseil de Laboratoire

Le Conseil de laboratoire prépare et met en œuvre la politique scientifique du laboratoire, rend compte de son activité et de ses décisions lors des Assemblées Générales.

Il prépare les affectations budgétaires pour les actions communes, notamment les actions de communication.

Il propose l'admission de nouveaux membres à l'Assemblée Générale. La radiation d'un membre est également votée en Assemblée Générale de l'équipe sur proposition du Conseil.

Chapitre 3 : Les conseils de site

Article 9 : Fonctions des conseils de site

Les membres de chacun des deux sites définissent séparément la politique budgétaire pour les actions concernant leur propre université. A cet effet est créé dans chaque université un conseil de site. Ces conseils ont également pour fonction, après consultation des membres titulaires ayant voix délibérative, de proposer à l’Assemblée Générale leurs candidats respectifs à la direction et au conseil de laboratoire.

Article 10 : Composition des conseils de site

La composition de chaque conseil est du ressort de chaque site.

Chapitre 4 : L’Assemblée générale

Article 11 – Composition et modalités de fonctionnement de l’Assemblée Générale

Après avis du Conseil, le directeur/la directrice convoque, au moins une fois par an, une Assemblée Générale à laquelle sont invités tous les membres de l'EA.

Lors des votes, seuls les enseignant(e)s-chercheur(e)s et chercheur(e)s titulaires et les deux représentants des doctorants ont droit de vote.

D'autres réunions de l'Assemblée Générale peuvent se tenir à la demande du Conseil ou du tiers de l'effectif des membres titulaires.

L'Assemblée Générale ne peut délibérer valablement que si la moitié des membres titulaires qui ont le droit de vote est présente (ou représentée). Tout membre peut disposer de deux procurations notifiées par écrit. Les procurations s'effectuent nominalement et ne tiennent pas compte des collèges d'origine (qu'il s'agisse des sections de C.N.U. ou des corps d'enseignants). Les décisions sont prises à la majorité absolue.

Article 12 – Fonctions de l’Assemblée générale

L'Assemblée Générale élit le directeur/la directrice, le directeur-adjoint/la directrice-adjointe et le/la responsable de la communication.

Elle se prononce sur les orientations présentées par le Conseil et la Direction de l'équipe : les axes de recherche, les manifestations scientifiques…

Elle se prononce sur la gestion commune du budget lors de la présentation du bilan annuel et sur les projets de répartition prévisionnelle.
 

Chapitre 5 : La direction de l’Équipe d’Accueil

Article 13 – Fonctions du Directeur/de la Directrice et du Directeur-Adjoint/de la Directrice-Adjointe

Le directeur/la directrice et le directeur-adjoint/la directrice-adjointe, qui ne peuvent appartenir au même site, coordonnent les activités de recherche de l'équipe. Ils représentent l'Équipe d'Accueil dans les différentes instances de leurs universités et à l'extérieur de celles-ci.

Ils mettent en œuvre les décisions du Conseil et gèrent la partie commune du budget de l'équipe après avis du Conseil. Ils rédigent un rapport annuel d'activités.

Article 14 – Durée du mandat et modalités de désignation

Le directeur/la directrice et le directeur-adjoint/la directrice-adjointe sont élu(e)s pour quatre ans. Leur mandat est renouvelable une fois.

Le directeur/la directrice puis le directeur-adjoint/la directrice-adjointe sont élu(e)s par les membres de l’Assemblée générale ayant voix délibérative, sur proposition des conseils de site après consultation des membres titulaires ayant droit de vote.

Pour se présenter, un candidat doit avoir la qualité de professeur d’université ou être titulaire de l’Habilitation à diriger des recherches.

L’élection de la direction et de la direction adjointe est confirmée par les conseils scientifiques des universités de Bretagne-Occidentale et de Bretagne-Sud.
 

Chapitre 6 : Élaboration et révision des statuts

Article 15 : Élaboration des statuts

Les présents statuts sont soumis à l’Assemblée générale.

Ils sont approuvés à la majorité des deux tiers des membres présents et représentés ayant voix délibérative, avant d’être soumis pour approbation au conseil scientifique des deux universités.

Article 16 : Révision des statuts

Les statuts de l’équipe d’accueil sont modifiés dans les formes prévues à l’article 15.

Membres