Maître de conférences en Droit privé
Enseignant-chercheur
Etablissement : Université Bretagne Occidentale
Affectation de recherche : CRDP (Centre de Recherche en Droit Privé)
Equipe(s) : vulnérabilité
Articles :
• « La désignation du Tribunal compétent en cas d’atteinte aux droits de la personnalité sur internet : d’une logique de territorialité à une logique de vulnérabilité ? », Cahiers de Droit Européen, n°3, 2012, p.672 (14 pages).
• « Libres propos sur l’instrumentalisation et la pérennité de la notion de cause », Les petites affiches, Cahiers de Droit des Affaires, n° 13, juin 2011, p.8 (15 pages).
• « La dimension internationale de la protection juridique des majeurs », Revue de droit sanitaire et social, n°2, Mars-Avril 2011, p. 279 (15 pages).
• « Campagne anti-tabac et droit des marques », Revue Juridique de l’Ouest, n° 2/2008, p. 227 (11 pages).
• « L’Image humoristique et la propriété intellectuelle », pour l’ouvrage collectif de l’Institut de recherche en droit des affaires, sous la direction du Professeur Pascale BLOCH, Image et Droit, aux éditions L’Harmattan, janvier 2002 (30 pages).
• « La pérennité des entreprises familiales et les fondations et fonds de dotation », en cours de rédaction, contacts avec plusieurs revues, publication prévue en 2014 (14 pages).
Communications publiées :
• A venir, « L’âge des parties comme critère de vulnérabilité dans les rapports locatifs », Colloque CRDP, Brest, 10 octobre 2014, « Logement et Vulnérabilité », membre du comité organisateur et du comité scientifique, (publication des actes chez Lextenso ou Lamy).
• « Les fondations et fonds de dotation », Journée d’étude, 14 novembre 2013, Brest, CRDP en partenariat avec l’ICI (Information, Coordination, Incitations), laboratoire de recherche en sciences économiques et de gestion de l’Université de Brest et l’IREA, (Institut de Recherche sur les Entreprises et les Administrations), laboratoire de recherche en droit, sciences économiques et de gestion de l’Université de Bretagne-Sud, sur la pertinence de l’utilisation des fondations et fonds de dotation par les entreprises familiales (suite du colloque Transmission, ISHS), préparation et animation de la table ronde consacrée au paysage juridique des fonds de dotation et fondations en France et en Europe. Rédaction d’un article commun (en cours).
• « D’une transmission encadrée à une transmission accompagnée du fonds de commerce », 3ème Colloque international de l’ISHS-UBO, Transmission(s) entre pertes et profits, Brest, 14-16 novembre 2012, (membre du comité scientifique), publication en ligne sur hypothèse.org, p.24 (8 pages).
• « Protection internationale des majeurs protégés » Journée d’étude CRDP, Brest, 27 novembre 2009, « L’application de la loi du 5 mars 2007 portant réforme du la protection des majeurs : premier bilan des pratiques ».
• « Approche juridique de la marchandisation de la mort », 2ème Conférence Internationale sur le Temps « Rupture, Finitude, Mort et Management », ICI, Brest 25 et 26 juin 2008. Article paru aux Petites affiches, Cahiers de Droit des Affaires n° 12 au 31 mai 2010, p. 11 (14 pages).
• « De la clientèle à la patientèle », Colloque CRDP et Espace éthique de Bretagne Occidentale sur « Le sens des mots en droit des personnes et droit de la santé », Brest le 22 et 23 juin 2007, article paru à la Revue de Droit Médical, Le sens des mots en droit des personnes et droit de la santé, juillet 2008, p. 179 (22 pages).
• « Le Code de commerce et le droit maritime », in Quel Code de commerce pour demain ?, Collection Colloques et Débats, aux éditions LITEC, novembre 2007, p.257-284 (actes du colloque organisé au Sénat le 30 mars 2007 par l’Institut de recherche de droit des affaires (IRDA, Université de Paris XIII), (24 pages).
Commentaires :
• « Humour, Santé Publique et Droit des Marques », (Cass. 1ère , civ, 19 octobre 2006), Petites Affiches, Cahiers de droit des affaires, 18 septembre 2008, p. 22.
• Note sous Cass.1ère, civ, 24 janvier 2006, Prescription extinctive- Action en nullité pour dol, Gazette du Palais, 4 et 5 aout 2006, n° spécial Droit des affaires, p.30.
