Conseil Scientifique
Missions
composition
Le Conseil Scientifique compte 40 membres:
- 30 représentants des personnels
- 4 représentants des doctorants
- 6 personnalités extérieures
Le Conseil Scientifique propose au CA les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique et la répartition des crédits de recherche.
Il est consulté sur les orientations des politiques de recherche, de documentation scientifique et technique, ainsi que sur la répartition des crédits de recherche.
- Il peut émettre des voeux.
- Il est consulté sur les programmes de formation initiale et continue, sur la qualification à donner aux emplois d'enseignants-chercheurs et de chercheurs vacants ou demandés, sur les programmes et contrats de recherche proposés par les diverses composantes de l'université, sur les demandes d'habilitation à délivrer des diplômes nationaux, sur les projets de création ou de modification des diplômes d'établissement et sur le contrat d'établissement ;
- Il assure la liaison entre l'enseignement et la recherche;
- Il reçoit le rapport annuel des services communs ayant vocation à la recherche et celui du service de documentation ;
- Il entend le rapport annuel d’activité, qui comprend un bilan et un projet, présenté par le président ;
- Il se réunit en formation restreinte pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des personnels enseignants-chercheurs.
- Dans le respect des dispositions statutaires applicables aux enseignants-chercheurs, le conseil scientifique en formation restreinte aux enseignants-chercheurs donne un avis sur les mutations des enseignants-chercheurs, sur l’intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignants-chercheurs, sur la titularisation des maîtres de conférences stagiaires et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d’enseignement et de recherche.