ARRETÉ DU 15 MAI 1992 définissant les procédures d’accès, de séjour, de sortie et d’organisation du travail en milieu hyperbare
ARRÊTÉ DU 28 JANVIER 1991 définissant les modalités de formation à la sécurité des personnels intervenant dans des opérations hyperbares NOR : TEFT91031OOA
ARRETÉ DU 28 MARS 1991 définissant les recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale des travailleurs intervenant on milieu hyperbare NOR :TEFT9103365A
STANDARDS for European Scientific Divers (ESD) and Advanced European Scientific Divers (AESD)
Instruction no 980002IGHS du 3 décembre 1998 relative à la réglementation de la plongée subaquatique scientifique (CNRS / BO n°3 –
mars 1999, p. 32-40)
Plaquette Centre National de la Plongée Scientifique
Décret 2011-45 110111 (Texte officiel)
Présenatation du décret 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs hyperbare
120531 Arrete R 4461-6 procédures mention B Techniques et sciences
Décret 2011-45 11011
120531Arrete R 4461-6 procédures mention B Techniques et sciences
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