Université de Bretagne Occidentale (UBO)

• Publications - Communications
• Enseignements
• Responsabilités administratives et collectives
• Participation à des réseaux de recherches
• CARRIERE UNIVERSITAIRE
• Thèse de doctorat

 Publications d’ouvrages :

- La responsabilité civile des professionnels exploitant une activité à risque, thèse PUAM 2013, préf. J. Julien.

Publications dans des revues avec comité de lecture :

- « Dispositif de diagnostic médical sans supervision d’un médecin. Explicabilité et responsabilité », chron., in Cahiers Droit, Sciences & Technologies, n° 9, 2019.

- « Les enjeux de la normalisation technique dans le domaine de l’intelligence artificielle », chron., in Cahiers Droit Sciences & Technologies n°8, 2018.

- « Intelligence artificielle et responsabilité civile : le cas des logiciels d’aide à la décision en matière médicale », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, LexisNexis SA, 2018, pp.38--43.

- « Recherche opérationnelle et responsabilité : le cas des systèmes d’aide au diagnostic médical », chron., in Cahiers Droit Sciences & Technologies n°7, 2017.

- « Between risk and complexity, European water protection law issues », en collaboration avec C. Joachim, Journal international de bioéthique, 2017/2 (Vol.28), p. 69.

- « La Recherche opérationnelle - De quelques enjeux juridiques des mécanismes d’aide à la décision », en collaboration avec J. Ninin, Lex Electronica, mars 2017.

- « La responsabilité civile des exploitants de moteur de recherche – Obligation de déréférencement, automatisation, recherche opérationnelle », chron., in Cahiers Droit Sciences & Technologies n°5, 2015, p. 267.

- « L’imputation de la responsabilité civile en contexte d’incertitude scientifique et technologique », chron., in Cahiers Droit Sciences & Technologies n°4, 2014, p. 145.

- « La responsabilité des fournisseurs d'eau potable face aux nouveaux risques de pollution », chron., in Cahiers Droit Sciences & Technologies n°4, 2014, p. 271.

- « Offres conjointes et pratiques commerciales illicites, L’exemple des ventes liées d’ordinateurs et de logiciels », Lamy Droit des Affaires, mai 2012, n°71.

- « L’action en garantie dans les ventes d’animaux domestiques », note sous Cass. 1ère civ., 30, septembre 2010, Dalloz 2011, p. 659.

- « L’influence des sciences sur le droit de la responsabilité civile professionnelle : l’exemple de la normalisation », in Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, mai-juin 2010, n° 2010-2.

Publications dans des ouvrages collectifs :

- L. Mazeau, J. Ninin, "Decision-Making and Artificial Intelligence: From Technical Mechanisms to Legal Concepts", in L. Khoury & M.-E. Arbour, Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l’ère du risque et de l’incertitude, Yvon Blais, Montréal, 2019.

- Commentaire de Cass. 1ère civ., 16 septembre 2014, n°13-20.306 (l’inexécution du contrat), in A. Batteur, Annales de droit des obligations, Dalloz 2016, p.150 (également dans l’édition 2017).

- Commentaire de Cass. 1ère civ., 30 janvier 2013, n°11-22.332 (la validité du consentement), in A. Batteur, Annales de droit des obligations, Dalloz 2015, p. 110.

- Analyse de Cass. 1ère civ., 19 mars 2014, n° 13-50.005 (vie privée et vie familiale) in Cours d'introduction au droit, (ss dir.,) B. Beigner et C. Bléry, Montchrétien 2014, p. 705.

- Commentaire de Cass. 1ère civ., 23 juin 2011, n° 10-15811 (les conditions de la responsabilité contractuelle), in A. Batteur, Annales de droit des obligations, Dalloz, 2014.

- « La responsabilité des professionnels exploitant une activité à risque », in Recherche Droit & Justice (Lettre), n° 37, nov., 2011, p. 14.

- Analyses de Cass. 1ère civ., 6 avril 2011, n°10-19053 (vie privée et vie familiale), in Cours d’introduction au droit, (ss. dir.,) B. Beignier et C. Bléry, Montchrestien 2011, p. 606.

- Quizz sur « Qu’est-ce que le droit ? », in Cours d’introduction au droit, (ss. dir.,) B. Beignier et C. Bléry, Montchrestien 2011, p. 581.

- Commentaire de Cass. 1ère civ., 7 nov., 2006 (Sécurité des produits), in Consommation et surendettement (ss. dir.,) Jérôme Julien, LGDJ, 2009, p. 549.

Publication dans des actes de colloque :

- « Responsabilité, recherche en nanosciences et production de nanomatériaux. Perspectives de droit comparé », en collaboration avec C. Joachim, in Revue générale de droit médical, n°60, sept. 2016.

- « L’influence des sciences sur le droit de la responsabilité civile, l’exemple de la normalisation », dans « Qu’en est-il du droit de la recherche ? », Actes du Colloque des 7 et 8 juillet 2008, IFR Droit - Université de Toulouse 1 Capitole, Lextenso, 2009.

Communications orales sans acte dans un congrès international ou national :

- Intervention sur le thème « Dispositif de diagnostic médical sans supervision d’un médecin », Séminaire Connaissance scientifique, innovation et santé à la croisée des chemins, 9-10 juillet 2019, Université de Lausanne, Suisse.

- Intervention avec J. Ninin sur le thème « Décision médicale et intelligence artificielle : des mécanismes techniques aux concepts juridiques », Coll. La Semaine de la Digitalisation, 14 févr. 2019, Université de Lausanne, Suisse.

- Communication orale sur le thème : « Intelligence artificielle et responsabilité civile en matière médicale : Le cas des logiciels d’aide à la décision », McGill Research Group on Health and Law, 2 mai 2018, Université de McGill, Montréal.

- Intervention au colloque Ethique et intelligence artificielle, les nouveaux défis du droit, sur le thème : « Intelligence artificielle et responsabilité en matière médicale : le cas du logiciel Watson », 12 avril 2018, École Polytechnique, Paris.

- Intervention sur le thème « La recherche opérationnelle », Workshop Droit science et technique : Des concepts aux régimes, 29 juin-3 juill. 2015, Grenoble.

- Intervention sur le thème « Responsabilidad del Estado y el daño ecológico puro », en collaboration avec C. Joachim, IV Foro de bioética, 24-25 avril 2015, Université de Mendoza, Argentine.

- Intervention sur le theme "Civil Liability and Uncertainty: The Case of Drinking Water Pollution", Second Biennial Meeting of the International Research Network on Technological Innovations, Uncertainty and the Law of Civil Liability, 10-13 juin 2014, Université de Trento, Italie.

- Intervention sur le thème « Between risk and complexity, European water protection law issues », en collaboration avec C. Joachim, dans le cadre du colloque des 28-29 août 2013, Kushiro Hokkaido, Japon.

- Intervention sur le thème de « L’influence du principe de précaution sur le droit de la responsabilité civile », 3e conférence de la Recherche de l’UEB 2-3 avril 2013, Brest.

- Intervention sur le thème « La normalisation technique » à l’atelier résidentiel « Quelle régulation pour les nanosciences et les nanotechnologies », CNRS et Centres de compétences en Nanosciences, 27-30 janvier 2009, Domaine du Tremblay, Paris.

Communications orales avec acte dans un congrès international ou national :

- Communication orale sur le thème « Responsabilité civile médicale et intelligence artificielle », Séminaire international Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile : la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude, 6-9 juin 2018, Sacacomie, Canada.

- Communication orale sur le thème « La responsabilité des Etats et la notion de préjudice écologique pur », en collaboration avec C. Joachim, Séminaire international Incident Crisis and Disaster 14-17 juin 2016, Université de Brest.

- Communication orale sur le thème « Responsabilité et nanotechnologies », en collaboration avec C. Joachim, au Colloque Nano, vous avez dit nano ?, 8 mars 2016, Université de Lille.

- Communication orale sur le thème « Normalisation technique et responsabilité », Colloque Qu’en est-il du droit de la recherche ?, 7-8 juillet 2008, IFR Droit, Université de Toulouse 1 Capitole.

Organisation de colloques de portée internationale ou nationale :

- Organisation d’un colloque international sur le thème Incident, Crisis and Disaster du
14 au 17 juin 2016 à l’Université de Brest en collaboration avec C. Quézel-
Ambrunaz et V. Forray.

- Intervention et participation à l’organisation d’un séminaire international sur le
thème des « Innovations technologiques, incertitude et droit de la responsabilité »,
du 3 au 6 juillet 2012, à l’Université McGill, Montréal.

- Présidente du comité d’organisation d’un colloque pluridisciplinaire
« Nanotechnologie et Société », le 19 mars 2010, avec le soutien de l’Institut de Droit
Privé de l’Université Toulouse 1 Capitole et du CIES.