Formulaire d'instruction des demandes de situtations individuelles
Le Formulaire d'insctruction des demandes de situations individuelles est destiné aux internes choisissant leur stage hors discipline d'affectation ou pour tout autres situations individuelles (Maternité, Disponibilité, Surnombre validant ou non validant, Echange HUGO, Année recherche).
Le formulaire est à retourner à l'ARS par mail : sylvana.arnaud@ars.sante.fr (à contacter également pour tous renseignements complémentaires)
Au plus tard pour le :
01 Septembre 2019 avec les pièces justificatives
Formulaire d'instruction des demandes individuelles
Demande de droit au remords
Demande de disponibilité - Article R6153-26 du code de la santé publique (Version en vigueur avec terme du 7 mars 2014 au 1 septembre 2020)
Demande de stage libre / stage hors filière
