REBOURG Muriel

Professeur des Universités
Droit privé


Enseignant-chercheur
Etablissement : Université Bretagne Occidentale
Affectation de recherche : Lab-LEX- Laboratoire de recherche en droit (EA 7480)

Equipe(s) : Axe vulnérabilité
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 ARTICLES :

- La prise de décision appuyée du droit brésilien : Un nouvel instrument de soutien à l’exercice de la capacité juridique, (avec B. Graeff), à paraitre

- La protection juridique des majeurs âgés : éléments de comparaison entre droit français et droit brésilien (avec B. Graeff), RDIDC, Revue de droit international et de droit comparé, édit. Bruylant, 2019, n° 1, p. 7-27.


- La notion de « proche aidant » issue de la loi adaptation de la société au vieillissement : une reconnaissance sociale et juridique, RDSS n°4 juill/Août 2018, p. 693 et s.

- Libre propos sur la reconnaissance d’un lien de droit entre l’enfant et son beau-parent, Revue de la Recherche Juridique, PUAM, 2017-1, p. 39-53.

- Admission en établissement et contrat de séjour : un droit perfectible, Gérontologie et société, N°150/vol. 38/2016, p. 173-187.


- Les régulations de l’entraide familiale par le droit de la protection juridique, in « Familles et vulnérabilités » (avec la collaboration de F. Le Borgne-Uguen), Informations sociales, n°188, mars /Avril 2015, p. 100 et s.

- L’autonomie en matière personnelle à l’épreuve du grand âge, analyse de pratiques judiciaires à l’aune de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection juridique, Retraite et société, n°68, sept. 2014, p. 64-77.

- Concepts et méthodes de la sociologie et du droit à propos de la question de la vulnérabilité au grand âge/ Conceitos e métodos da Sociologia e do Direito concernentes à questão da vulnerabilidade na velhice (avec. F. Le Borgne-Uguen), Revista Temática Kairós Gerontologia, 15(6), “Vulnerabilidade/Envelhecimento e Velhice: Aspectos Biopsicossociais”, déc. 2012, pp. 31-44.


- Familles recomposées et liens interpersonnels, JCP éd. Not, 2013, 1127, Numéro spécial Famille recomposées : nouvelle vie, nouvelles stratégies (ss. dir. R. Le Guidec).

- Le changement de fondement de la créance alimentaire, Actes du colloque Le droit des aliments organisé par le CRDP de l’université de Caen le 8 oct. 2009, Numéro spécial « Les aliments » Petites affiches du 24 juin 2010, p. 15 et s.

- La responsabilité civile des mandataires judiciaires à la protection des majeurs dans l’exercice de leurs missions, Dr. Famille juil./Août 2010, Etudes 17, p. 11 et s.

- Filiation et autorité parentale à l’épreuve des nouvelles configurations familiales in « La réforme du droit de la filiation », Revue Recherches familiales, UNAF, Numéro spécial janvier 2010, p. 29.

- La prise en charge de l’enfant par son beau-parent pendant la vie commune, Etat du droit positif, AJ Fam. n°7/8, 2007, Dossier les Familles recomposées p. 290.

- Les principes directeurs de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection juridique des majeurs, Dr. Famille mai 2007, p. 16 et s.

- Le Livre vert de la Commission européenne sur les obligations alimentaires, CNAF/Revue Informations sociales, n°129, janv. 2006, p. 94 et s.

- Obligation alimentaire et recours sur succession, in La situation de dépendance au grand âge, Actualité et Dossier en Santé Publique 2006, n°56, Revue du haut comité de la santé publique, La documentation française, p. 38.

- La loi n°2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs, JCP G 19 avril 2006, Actu, p. 775.

- Le recours des établissements publics de santé contre les débiteurs alimentaires : l'obligation alimentaire face au règlement des frais d'hébergement des personnes en perte d'autonomie, Revue Française des Affaires Sociales (RFAS), 4-2005, p. 35 et s.

- Les conventions homologuées en matière d'autorité parentale et de contribution à l'entretien de l'enfant, Rev. Dr. famille, juillet/Août 2004, p. 11 et s.

- La prise en charge de l'enfant par un tiers après la loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale, in "Partager la parentalité", Les carnets de la parentel, n°21, novembre 2004.

- La réforme de l'autorité parentale (à propos de la loi du 4 mars 2002), Actualités, JCP éd. G. 2002, n°15, p. 178.

- La preuve de l'engagement par volonté unilatérale, RRJ n°4, 2001, p. 1405.

- La notion d'enfant à charge dans les familles recomposées, RD sanit. soc. avril/ juin 1998, p. 402.

NOTES DE JURISPRUDENCE :

- La primauté du devoir de secours entre époux sur les obligations alimentaires découlant de la parenté, note sous Cass. civ. 1ère 4 nov. 2010, n°09-16839, Dr. Famille mars 2011, p. 11-13.

- L'action directe des établissements publics de santé contre les débiteurs alimentaires suppose le recours préalable au juge judiciaire pour fixer le montant de la dette alimentaire : Commentaire de l'arrêt rendu par la Cour de cassation 1ère civ. 8 juin 2004, JCP 2005, éd. G, I, 10023 et JCP 2005, éd. Notariale, 1191, p. 602.

- La contestation de reconnaissance mensongère et le nom de l'enfant naturel, note sous Civ. 1ère 16 juin 1998, Les Petites affiches, 24 février 1999, n°39, p. 7.

- La responsabilité civile des faits commis par un enfant confié à ses grands-parents ou à un tiers, note sous Civ. 1ère 18 septembre 1996, Dalloz 1998, jur, p. 118.

CHRONIQUES DE JURISPRUDENCE :

- Fixation et révision de la contribution à l’entretien de l’enfant, obs. ss. Cass. 1ère civ. 1ère, 21 novembre 2018, n° 17-27054, JCP G 2019, doctr. 215, n°20.

- Recours des établissements médico-sociaux contre les débiteurs alimentaires, obs. ss. Cass. 1ère 21 nov. 2018, n°17-27.071 et Cass ; 1re civ. 21 nov. 2018, n°17-27.736, JCP G 2019, doctr. 215, n°21.

- Contribution à l’entretien de l’enfant, obs. ss. Cass 1ère civ. 7 fév. 2018, n°17-11.403, Cass. 1 ère civ. 27 juin 2018, n°17-20.934, Cass. 1ère civ. 15 mai 2018, n°17-15.271, JCP 2018, doctr. 1160, n°22.

-Abandon de famille, obs. ss. Cass. crim., 13 déc. 2017, n° 16-83.256, JCP G, 2018, doctr. 228, n°23.

- Retrait de l'autorité parentale, obs. loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017, JCP G, 2018, doctr. 228, n°22.

- Exclusion du droit de visite, obs. ss. Cass. 1re civ., 15 nov. 2017, n° 16-25.290, JCP G, 2018, doctr. 228, n°18.

- Prestation compensatoire, obs. ss. Cass. 1re civ., 15 nov. 2017, n° 16-20.653, JCP G, 2018, doctr. 228, n°7.

- Règlement de comptes entre concubins, obs. ss. Cass. 3e civ., 16 mars 2017, n° 15-12.384 (accession) et Cass. 1re_civ., 24 mai 2017, n° 13-10.237 (enrichissement sans cause), JCP G, 2017, doctr.1141, n°13.

- Droits sociaux et résidence alternée, obs. ss. CE, 21 juill. 2017, n° 398563 et CE, 21 juill. 2017, n° 398911, JCP G, 2017, doctr.1141, n°24.

- Changement de nom et droit transitoire, obs. ss. Civ. 1ère, 8 mars 2017, n° 16-13032, JCP G, 2017, doctr.1141, n°17.

- Recouvrement des impayés de pension alimentaire (LFSS 2017), JCP 2017, n° 7-8, doctr. 186, n°17. (chronique droit de la famille)

- Contribution d’entretien et prescription abrégée, obs. ss. Cass. 1ère, 8 juin 2016, n° 14-26273, Cass. Civ. 1
ère du 25 mai 2016 N° de pourvoi: 15-17993 Cass. Civ. 1
ère du 22 juin 2016 N° de pourvoi: 15-21783, JCP G, 2016, chr, 992, n°25, p. 1729. chronique droit de la famille

- Compensation et dettes alimentaires, obs. ss Cass. 1re civ., 7 oct. 2015, n° 14-19.906, JCP G, 2016, doctr. 35, n°12 (chronique droit de la famille).

- Appréciation des ressources des parties à la date de la décision, obs. ss. Cass. 1re civ., 7 oct. 2015, n° 14-23.237, JCP G, 2016, doctr. 35, n°11 (chronique droit de la famille).

- Action directe des établissements publics de santé contre les débiteurs d’aliments de l’article L. 6145-11 du Code de la santé publique, obs. sous Civ.. 1ere 10 juillet 2014 et Civ. 1ere 24 juin 2015 JCP G 2015, doctr. 982, n°12 (chronique droit de la famille).

- Evaluation de la contribution à l’entretien de l’enfant et table de référence et, obs. ss. Civ. 1ère 23 oct. 2013, JCP G 2014, I, 43, n° 10 (chronique droit de la famille).

- Termes de la pension alimentaire fixée en exécution du devoir de secours dans le cadre de la procédure de divorce, obs. ss. Cass. civ. 1ère 15 mai 2013, JCP G 2013, p. 1404, n°8 (chronique droit de la famille).

- Délégation partage de l’autorité parentale au sein d’un couple de même sexe sur le seul fondement de l’intérêt de l’enfant, obs. ss. TGI Bayonne JAF, 26 oct. 2011, n° 11/00950, JCP Ed. G., n°1, 9 janv. 2012, 31, n°7 (chronique droit de la famille).

- La fixation du droit de visite par le JAF est nécessaire en cas d’exercice en commun de l’autorité parentale, obs. ss. Cass. civ. 1ère 23 nov. 2011, JCP Ed. G., n°1, 9 janv. 2012, 31, n°8 (chronique droit de la famille).

- Droit de visite du père biologique présumé et nécessité de l'appréciation de l'intérêt de l'enfant selon la Cour EDH, obs. ss. CEDH 15 septembre 2011, Schneider C. contre Allemagne, requête n°17080/07, JCP Ed. G., n°1, 9 janv. 2012, 31, n°9 (chronique droit de la famille).

- La délégation d’autorité parentale à la compagne de la mère décédée, JCP 2009, I, 102, n°9, p. 30 (chronique droit de la famille).

- Solidarités familiales, JCP 2008, I, 102, n°8, p. 29 (chronique droit de la famille).

- Délégation-partage et homoparentalité, JCP G 2006, I, 199, n°16, (chronique droit de la famille).

- Le droit à l'expertise biologique et les motifs légitimes, JCP 2005, I, 199, n°2, p. 2420 (chronique droit de la famille).

CHAPITRES D’OUVRAGES :

- Les innovations en matière de protection juridique des majeurs au Brésil (avec B. Graeff), in La vie privée de la personne protégée, in mémoriam Th Verheyde, (ss. coord. G. Raoul-Cormeil), Mare et Martin, coll. Droit et sciences criminelles, 2018, pp. 191-202.

- Le contrat de séjour en établissement : vers un accompagnement de l’expression du consentement des personnes en perte d’autonomie in Logement et Vulnérabilité (ss. dir. FX Roux Demare et D. Guérin), éd. Varennes, 2016, p. 191-210.

- Chapitre ouvrage collectif Droit de la famille, Dalloz Action, 2008/2009, mises à jour 2010/2011, 2014/2015, 2016/2017, 2018/2019 (ss. la dir. de P. Murat), V° Obligations alimentaires 311 et 312 ; Difficultés d’exécution des pensions alimentaires 321- 325.

- Outils juridiques de prévention et de minimisation du risque d’exploitation financière des personnes aînées : approches française et européenne, in L’exploitation financière des personnes aînées : prévention, résolution et sanction, (ss. dir. Raymonde CRÊTE, Ivan TCHOTOURIAN et Marie BEAULIEU) éd. Y. Blais, Québec, 2014, p. 363-395.

- La vulnérabilité dans l’espace juridique : la situation des personnes du grand âge, (avec. E. Burdin) in Vulnérabilités sanitaires et sociales. De l’histoire à la sociologie, A. Brodiez-Dolino, B. Eyraud, C. Laval, B. Ravon et I. Von Bueltzingsloewen (dir.), Rennes, PUR (collection Des sociétés), 2014, p. 65-76.

- L’entrée en institution de la personne âgée vulnérable : protection et autonomie personnelle, in Les solidarités entre générations, 14ème congrès mondial de l'Association Internationale de Droit de la Famille (ISFL- Lyon, 2011, (ss. dir. H. Fulchiron), (avec Y. Favier et A. Louis-Pécha), Larcier-Bruylant, janvier 2013, pp. 863-878.

- Couple et gestion des patrimoines affectés, in Les patrimoines affectés, (ss. dir. J. Julien et M. Rebourg), LGDJ, Presses Univ. Toulouse 1 Capitole, n°16, 2013, pp. 51-67.

- Introduction, « L’entraide familiale. Régulations juridiques et sociales », », (ss. Dir. F. Le Borgne-Uguen et M. Rebourg), PU Rennes, coll. Des Sociétés, 2012, p. 7-20.
- Le rapprochement des actions exercées à l’encontre des débiteurs alimentaires par les établissements publics de santé et les conseils généraux, in « L’entraide familiale : régulations juridiques et pratiques sociales », (ss. Dir. F. Le Borgne-Uguen et M. Rebourg), PU Rennes, coll. Des Sociétés, 2012, p. 155 et s.

- Durée et renouvellement des mesures de protection juridique : le pragmatisme des juges face à la loi, in Nouveau droit des majeurs protégés, difficultés pratiques (ss. dir. G. Raoul-Cormeil), Dalloz coll. Thèmes et commentaires, sept. 2012, pp. 36-48.

- L’autorité parentale dans le contexte actuel de transformation de la famille/ La autoridad parental en el contexto actual de transformación de la familia, in « Patria potestad, guarda y custodia Congreso IDADFE 2011» (dir. C. Lasarte), Madrid 4 au 6 avril 2011, UNED/ IDADFE, Tecnos 2013, Colección : Estado y Sociedad, Cap. II, 47-57.
- Les incidences de la résidence alternée sur la contribution à l’entretien et l’éducation de l’enfant mineur, in « Aimer et compter ? Droits et pratiques des solidarités conjugales dans les nouvelles trajectoires familiales (France, Belgique, Suisse et Québec), Éditions Presses de l’Université du Québec, (ss. Dir. Belleau H. et Martial A.), nov. 2011, pp. 184-202.

- L'expertise globale et l'exemple anglo-saxon du Home inspection : analyse de droit comparé, Actes du colloque sur l'écologie de l'habitat ancien, ANAH, 2007.

- Le privilège du commissionnaire de transport après la loi du 6 février 1998, Mélanges en l'honneur de A. Le Bayon, L'harmattan, 2005, p. 199 et s.

- Les prolongements de l'obligation alimentaire : obligation d'entretien et obligation naturelle, in Obligation alimentaire et solidarités familiales, Entre droit civil, protection sociale et réalités familiales, sous la direction de L-H. Choquet et I. Sayn, LGDJ, 2000, coll. Droit et société, n°31, p. 41.


FASCICULES :

- Le bail forcé (Art. 280-1 C.civ.), Fascicule 240, éd. Juris-classeur, Lexis-Nexis, 2006, mise à jour 2010, 2014, 2016.

- Les mesures provisoires, Fasc. 130, Art. 248-1 à 259-3, éd. Juris-classeur, Lexis-Nexis, avec. J. Rubellin-Devichi, 2005. Mise à jour 2011. / Fasc. 910-50. Procédure de divorce-Mesures provisoires mise à jour 2017.

- Les preuves en matière de divorce, Fasc. 150, Art. 259 à 259-3, éd. Juris-Classeur, Lexis-Nexis, avec J. Rubellin-Devichi, janv. 2005. Mise à jour 2010 et 2014, 2017.


OUVRAGES :

- La prise en charge de l'enfant par son beau-parent, Université Lyon III, 11 décembre 1996, publié au Répertoire Defrénois, coll. de thèse dirigée par B. Beignier, Préface H. Fulchiron, 2002.

- Les pensions alimentaires, L'harmattan, Collection Justice au quotidien dirigé par J-P. Céré, Décembre 2004.

- Sayn (Isabelle), Rebourg (Muriel), Intérêt de l'enfant et évolution des pratiques judiciaires. Le recours aux Points de rencontre, Paris, Fondation de France, coll. « Réflexion », 1996, 130 p., ISBN : 2-907111-42-6.

- Manuel de Droit des sociétés et des autres groupements, 1999, Gualino, 2è édit. 2001, 3è édit, 2002, 4è.éd. 2003.


DIRECTION D’OUVRAGES

- « Les patrimoines affectés », avec J. Julien, Actes de colloque avril 2012, Brest, CRDP-Brest et IDP-Toulouse 1, LGDJ, Presses Univ. Toulouse 1 Capitole, n°16, 2013.

- « L’entraide familiale : régulations juridiques et pratiques sociales », en collaboration avec F. Le Borgne-Uguen (ARS), UBO, PU Rennes, mars 2012.

- « La réforme du droit de la filiation », avec Y. Favier, Revue Recherches familiales, UNAF, Numéro spécial janvier 2010.

- « Regards croisés sur les droits de la famille et du patrimoine », Mélanges en l'honneur de M. Le Professeur Alain Le Bayon, Préf. R. Ottenhof, Editions L'harmattan. Textes réunis par M. Doat (CRA) et M. Rebourg (CRDP), juin 2005.

- « Le droit et la santé de l'enfant », Actes du colloque organisé le 10 décembre 2004, Revue Générale de droit médical, Les éditions hospitalières, n°17, déc. 2005.

AUTRES :

- Dossier Jeunesse et droit, Les seuils d’âge en droit des personnes et de la famille (avec. F. Granet, Y Favier, M. Jourdain et J. Burel), Projet Jeuvul, AJ Famille oct. 2017, p. 512-516.

- Compte-rendu ouvrage : « Le droit mis en barème », ss. dir.I. Sayn, Revue droit et société « Le droit mis en barème », ss. dir. I. Sayn,, Revue droit et société, n°90, 2015/2, Dalloz (http://ds.hypotheses.org/).

- Compte-rendu ouvrage : La maîtrise de la vie : les procréations médicalement assistées interrogent l’éthique et le droit, Répertoire Defrénois, n°9, 15 mai 2012, p. 496.


- La structuration de recherches interdisciplinaires sur le vieillissement en Bretagne. Du laboratoire de sociologie de l’université de Brest à une plateforme de recherche à la MSH Bretagne, Le Borgne-Uguen F, LABERS (EA 3149), UBO, Pennec S., Directrice de l’ARS (1999-2008), LABERS depuis 2013, Rebourg M., CRDP (EA 3881), VP Recherche SHS, UBO, Recherche sur le Vieillissement, Lettre d’information GDR Longévité et Vieillissement n° 2, novembre 2014.