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Le conseil académique

Le Conseil académique est composé des membres de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et de la Commission de la recherche (CR).

En formation plénière, le Conseil académique se prononce sur :

  • les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique ;
  • la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés ;
  • la demande d’accréditation des formations ;
  • le contrat d’établissement ;
  • le schéma directeur en matière de politique du handicap ;
  • toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.


En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, le Conseil académique est l’organe compétent pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs.

Les décisions du Conseil académique comportant une incidence financière sont soumises à l’approbation du Conseil d'administration.

Le Conseil académique constitue en son sein la section disciplinaire.