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Intégrité Scientifique, Ethique, Déontologie

• « L’intégrité scientifique, qui se comprend comme l’ensemble des règles et des valeurs qui doivent régir l’activité de la recherche, pour en garantir le caractère honnête et scientifiquement rigoureux, est la condition indispensable du maintien de la confiance qu’accorde la société aux acteurs de la recherche » (circulaire 2017-040 du 15/03/2017).

• L’éthique pose les questionnements sur les finalités et les conséquences des découvertes réalisées dans le cadre des recherches.

• La déontologie est l’ensemble des règles qui régit le comportement des agents publics (dignité, impartialité, intégrité, probité, neutralité respect du principe de laïcité, absence de conflits d’intérêts).

Ces 3 ensembles de règles peuvent s’appliquer simultanément à une même situation dans le cadre d’une activité de recherche.

Si le droit légifère sur la déontologie (obligations des agents publics) et sur les activités scientifiques sensibles (expérimentation sur l’animal, recherche sur la personne humaine...), la plupart des activités de recherche ne font l’objet d’aucune réglementation particulière.

Aussi, un ensemble de règles contenu dans des chartes, guides, codes, bonnes pratiques, bonne conduite... s’est développé ; cet ensemble est hétéroclite ; ces normes reposent sur une adhésion forte de la communauté scientifique.